Déposée le 5 mars 2007 par LAYDU Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est LAYDU Jean-Baptiste domicilié(e) 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alerion, société d'avocats, M. Bretel Loullig domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAYDU Jean-Baptiste - 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France
Alerion, société d'avocats, M. Bretel Loullig - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Inscription le 25 octobre 2012 - Concession de licence n°587522 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644986 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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